Erwähnungen légales
Impressum. Un impressum est légalement requis dans bestimmten Regionen. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de Formulierung, et il n'est pas prêt à tre publié. Lesen Sie weitere Informationen im Impressum mit verschiedenen Funktionen für das Unternehmen oder den Typ des Website-Webs. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre und à créer votre impressum.
[Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale oder raison sociale.
Adresse du siège social de l'entreprise.
Noms des dirigeants de l'entreprise.
Nummer des Telefons, Nummer des Fax und E-Mail-Adresse des Unternehmens.
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés oder autre autorité anwendbar a l'activité.
Numéro d'identification fiscale.
Forme Juridique de l'Entreprise.
Montant du Capital Social.
Si votre Website Web-Angebote des Dienstes dans le Cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Nom, Dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
Erwähnt Verwandte à l'utilisation de données personalles.
Erwähnt Verwandte à l'utilisation de cookies.
La Commission européenne fournit une plateforme de réglement of litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/ . Ent tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de réglement of the litiges devant a conseil d'arbitrage de la consommation.
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